Mentions légales


Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Rosalys l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

❀ L'entreprise Rosalys

L'entreprise Rosalys, représentée par DA CUNHA M., est immatriculée au registre de la chambre des métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle Aquitaine sous le n° SIRET 93133990700012 et sous le code APE 1419Z. Le siège social est situé à Plassay, France. L'adresse mail est la suivante : contact@rosalyscreation.fr

Rosalys, en tant que micro-entreprise, n'est pas assujetti à la TVA. 

❀ L'édition du site internet

Le présent site, accessible à l'URL www.rosalyscreation.fr est édité par DA CUNHA M. avec l'aide de la plateforme Web Ador.

❀ L'hébergement du site internet

Le site internet est hébergé par la société Web Ador situé Torenallee 20, Eindhoveni, North Brabant 5617 BC, +31.40.303.1360

❀ L'es données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre charte de Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des données (RGPD).